Actualités des CTRC – Actualités de la Consommation
Le carnet d’information du logement (CIL)
« Le Carnet d'Information du logement (CIL) vise à centraliser les informations utiles sur les caractéristiques des logements et sur les travaux passés pour faciliter et accompagner les travaux d’amélioration de la performance énergétique. Il concerne les logements...
Intelligence artificielle : Danger ? Progrès ?
Le Centre Technique Régional de la Consommation (CTRC) de Bourgogne organise un colloque grand public consacré à l'impact sociétal de l’intelligence artificielle générative, le 5 juin 2025 de 14 heures à 17 heures à Quetigny (21) intelligence artificielle : quel...
la treve hivernale, du 1er novembre au 31 mars
La trêve hivernale est la période durant laquelle les procédures d'expulsion d'un locataire par un propriétaire sont suspendues. Elle est fixée du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025. Toutefois, la trêve hivernale ne s'applique pas dans certaines situations. Le CTRC de...
Qualite de l’eau : un outil pour s’informer
En France, la qualité de l'eau du robinet fait l'objet d'un suivi sanitaire permanent par les agences régionales de santé (ARS). Il est possible de visualiser les résultats des contrôles sanitaires grâce à un outil disponible sur le site du ministère de la Santé. Les...
Le bonus velo : une aide de l’état pour l’achat d’un velo
Si vous achetez un vélo classique ou un vélo à assistance électrique, vous pouvez, sous conditions, bénéficier d'une aide de l'État. Quelles sont les conditions de cette aide ? Quelles démarches devez-vous suivre pour l'obtenir ? Le CTRC de Franche-Comté vous informe...
Pratique Conso #6 Achats d’occasion et transport
Le CTRC Hauts-de-France, Union Régionale des Organisations de Consommateurs des Hauts-de-France, vous informe sur les achats d'occasion et leur transport. Acheter d'occasion permet de limiter la pollution. Oui ! Mais avant d'arriver chez nous le colis peut en...
Pratique Conso #5 CRéDIT à la consommation
Le CTRC Hauts-de-France, Union Régionale des Organisations de Consommateurs des Hauts-de-France, vous informe sur le crédit à la consommation. Il est parfois nécessaire d'obtenir de l'argent rapidement et il est facile de trouver les organismes qui voudront bien le...
Répondez à l’enquête : Produit décongelé, ne pas recongeler !
Colette Sautière Présidente du CTRC de Bourgogne, et Alain Coudin de l’Union des CTRC et de l’Environnement/ALPC en Nouvelle-Aquitaine vous proposent de participer à une enquête visant à évaluer l'étiquetage de produits décongelés dans un...
LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LA NEWSLETTER DU CTRC DE FRANCHE-COMTÉ
Le CTRC de Franche-Comté publie chaque mois une lettre d'information sur un sujet d’actualité relatif au Droit des consommateurs, afin d’informer ses associations adhérentes et ses partenaires. Vous trouverez ci-après, en téléchargement, la newsletter éditée pour le...
Pratique Conso #4 Composition des cosmetiques
Le CTRC Hauts-de-France, Union Régionale des Organisations de Consommateurs des Hauts-de-France, vous informe. Parfois, une marque peut choisir de mettre en avant un ingrédient qui n'est finalement présent qu'en faible quantité dans sa composition. Prendre l'habitude...